CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION UTILISATEUR FINAL D'XMAYDAY
REDISTRIBUTION NON AUTORISEE SANS L'ACCORD DE LA SOCIETE AXENE
http://www.axene.org/
http://xibios2.free.fr
axene@axene.org
EN INSTALLANT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR CE CONTRAT.
SI VOUS NE CONSENTEZ PAS A TOUTES LES CLAUSES DE CE CONTRAT, ANNULEZ
LE PROCESSUS D'INSTALLATION DU LOGICIEL OU RENVOYEZ LE PRODUIT A SON LIEU
D'ACHAT POUR UN REMBOURSEMENT INTEGRAL.
Si vous avez initialement acquis une copie du Logiciel sans acheter de
licence, et que vous souhaitez commander une licence, remplissez le
formulaire dans le fichier ORDER ou COMMANDE ou sur l'Internet à:
http://www.axene.org/french/order.html
Axene vous accorde une licence non exclusive pour utiliser gratuitement le
Logiciel pour une période illimitée. Le Logiciel peut être
redistribué avec votre propre application (freeware, shareware ou
commerciale) mais vous devez avoir une autorisation écrite d'Axene.
Simplement contactez-nous à contact@axene.org
EXCLUSION DE GARANTIE
Le Logiciel gratuit est fourni "TEL QUEL", sans garantie d'aucune sorte,
y compris sans limitation, les garanties commerciale, d'aptitude a
un but particulier et de non infraction.
En aucun cas Axene ne pourra être exposé à une
quelconque réclamation,
dommages ou autre responsabilité, que ce soit dans une action
contractuelle, dommageable ou autrement, provenant de près ou de loin
ou en relation avec le Logiciel ou son utilisation ou autres comportements.
Même si le Logiciel devait être déclaré défectueux, vous et non Axene
assumerez le coût total de tout service et réparation.
Cette exclusion de garantie constitue une partie essentielle de ce contrat.
CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS D'EXCLUSIONS A UNE GARANTIE IMPLICITE,
SI TEL EST VOTRE CAS, CETTE RENONCIATION NE VOUS CONCERNE PAS ET VOUS DEVEZ
AVOIR D'AUTRES DROITS LEGAUX SELON VOTRE JURIDICTION.
TITRE DE PROPRIETE
Les titre, droits de propriété et propriété
intellectuelle concernant le Logiciel restent à Axene et/ou à
ses fournisseurs. Le Logiciel est protégé par les lois et
traités relatifs aux copyrights. Le titre de propriété
et les droits s'y rapportant dans le contenu accédé à
travers l'utilisation du Logiciel est le bien du propriétaire effectif
du contenu et peut être protégé par les lois en vigueur.
La licence ne vous donne aucun droit sur un tel contenu.
TERMINAISON
La licence prendra fin automatiquement si vous ne vous conformez pas aux
limitations décrites dans la présente. En cas de terminaison
du contrat, vous devez détruire toutes les copies du Logiciel et de
la documentation.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
EN AUCUNE CIRCONSTANCE ET SOUS AUCUNE THEORIE LEGALE, ACTE, CONTRAT,
OU AUTRE, AXENE OU SES FOURNISSEURS OU REVENDEURS NE POURRONT ETRE RENDUS
RESPONSABLES A VOTRE EGARD OU A CELUI D'UNE AUTRE PERSONNE POUR TOUT DOMMAGE
INDIRECT, SPECIAL, ACCIDENTEL, OU CONSECUTIF D'UN QUELCONQUE CARACTERE,
INCLUANT SANS LIMITATION, LES DOMMAGES: DE PERTE DE CONTROLE, D'ARRET DE
FONCTIONNEMENT, DE PANNE OU DE MAUVAIS FONCTIONNEMENT D'ORDINATEUR, OU TOUT
AUTRE DOMMAGE OU PERTE COMMERCIALE.
EN AUCUN CAS AXENE NE SERA RESPONSABLE AU DELA DU MONTANT RECU DE VOUS PAR
AXENE POUR UNE LICENCE DU LOGICIEL, MEME SI AXENE AVAIT ETE INFORME DE LA
POSSIBLITE DE TELS DOMMAGES, OU POUR TOUTE PLAINTE PROVENANT D'UNE AUTRE
PARTIE.
CETTE LIMITATION DES RESPONSABILITES PEUT NE PAS S'APPLIQUER A LA
RESPONSABILITE POUR MORT OU BLESSURE PHYSIQUE DANS LA MESURE OU LA LOI EN
VIGUEUR INTERDIT UNE TELLE LIMITATION. DE PLUS, CERTAINES JURIDICTIONS
N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCIDENTELS OU
CONSECUTIFS, SI TEL EST VOTRE CAS, CETTE LIMITATION ET EXCLUSION NE
S'APPLIQUE PAS A VOUS.
ACTIVITES A HAUT RISQUE
Le Logiciel n'est pas tolérant aux pannes, il n'est pas conçu,
fabriqué ou prévu pour l'utilisation ou la revente comme
équipement de contrôle en ligne dans des environnements
dangereux nécessitants une exécution sans fautes, comme pour
le fonctionnement des installations nucléaires, la navigation
aérienne ou les systèmes de communications, le contrôle
du trafic aérien, les machines aidant directement au maintient en vie,
les systèmes d'armement, dans lesquels une panne du Logiciel peut
conduire directement à la mort, des blessures corporelles, ou des
dommages physiques ou environnementaux sévères
("Activités à Haut Risque"). Axene et ses revendeurs
rejettent spécifiquement toute garantie implicite ou expresse
d'aptitude pour des activités à haut risque.
DIVERS
Si la copie du Logiciel que vous avez reçu était
accompagnée d'une version imprimée ou d'une autre forme de
"copie écran" du contrat de licence d'utilisation pour
utilisateur final dont les clauses varient de celles de ce contrat, ce serait
alors la "copie écran" qui régirait votre utilisation
du Logiciel.
Si un article de ce contrat est tenu pour non exécutoire, cet article
devra être reformulé seulement avec les ajouts nécessaires
pour le rendre exécutoire. Ce contrat est régit par les lois du
New Jersey (excepté pour les conflits sur les articles de loi).
L'application de la convention des nations unies sur les contrats pour la
vente internationale de biens est expressément exclue.
Le contractant/fabriquant est Axene Corporation, 30 Montgomery Street,
Suite 604, Jersey City, NJ 07302-3821, USA.
