License



CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION UTILISATEUR FINAL DES LOGICIELS AXENE

REDISTRIBUTION NON AUTORISEE SANS L'ACCORD DE LA SOCIETE AXENE

http://www.axene.org/
http://xibios2.free.fr
axene@axene.org

EN INSTALLANT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR CE CONTRAT. SI VOUS NE CONSENTEZ PAS A TOUTES LES CLAUSES DE CE CONTRAT, ANNULEZ LE PROCESSUS D'INSTALLATION DU LOGICIEL OU RENVOYEZ LE PRODUIT A SON LIEU D'ACHAT POUR UN REMBOURSEMENT INTEGRAL.

Ce Contrat a trois parties: Si vous avez initialement acquis une copie du Logiciel sans acheter de licence, et que vous souhaitez commander une licence, remplissez le formulaire dans le fichier ORDER ou COMMANDE ou sur l'Internet à: http://www.axene.org/french/order.html

Première Partie: CLAUSES APPLICABLES LORSQUE LES DROITS DE LICENCE NE SONT PAS PAYES [PERIODE D'EVALUATION D'XCLAMATION, XQUAD OU XALLWRITE] [XMAYDAY]

[Clauses applicables pour Xclamation, XQuad et XAllWrite:]

Axene vous accorde une licence non exclusive pour utiliser gratuitement le Logiciel si votre utilisation du Logiciel est faite dans but de l'évaluer pour l'achat par la suite d'une licence pour ce Logiciel. La période d'évaluation est limitée à 30 jours.

[Clauses applicables pour XMayday]

Axene vous accorde une licence non exclusive pour utiliser gratuitement le Logiciel pour une période illimitée. Le Logiciel peut être redistribué avec votre propre application (freeware, shareware ou commerciale) mais vous devez avoir une autorisation écrite d'Axene. Simplement contactez-nous à contact@axene.org

Si vous utilisez le Logiciel gratuitement, vous n'avez pas le droit d'imprimer la documentation, ni disposer de support ou d'assistance téléphonique.

Si vous correspondez à la description ci-dessus, vous devez utiliser le Logiciel de la manière décrite dans la Partie III ci-dessous sous "Etendue de l'Autorisation".

EXCLUSION DE GARANTIE

Le Logiciel gratuit est fourni "TEL QUEL", sans garantie d'aucune sorte, y compris sans limitation, les garanties commerciale, d'aptitude a un but particulier et de non infraction. En aucun cas Axene ne pourra être exposé à une quelconque réclamation, dommages ou autre responsabilité, que ce soit dans une action contractuelle, dommageable ou autrement, provenant de près ou de loin ou en relation avec le Logiciel ou son utilisation ou autres comportements. Même si le Logiciel devait être déclaré défectueux, vous et non Axene assumerez le coût total de tout service et réparation. Cette exclusion de garantie constitue une partie essentielle de ce contrat.

CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS D'EXCLUSIONS A UNE GARANTIE IMPLICITE, SI TEL EST VOTRE CAS, CETTE RENONCIATION NE VOUS CONCERNE PAS ET VOUS DEVEZ AVOIR D'AUTRES DROITS LEGAUX SELON VOTRE JURIDICTION.

Deuxième partie: CLAUSES APPLICABLES LORSQUE LES DROITS DE LICENCE SONT PAYES [XCLAMATION, XQUAD OU XALLWRITE]

CESSION.

Sous réserve du paiement des droits de licence applicables, Axene vous cède une licence d'utilisation non exclusive pour utiliser le Logiciel et la documentation (" Documentation ") l'accompagnant de la façon décrite dans la Partie III sous la section "Etendue de la Cession"

GARANTIE LIMITEE

Axene garantie que pour une période de quatre vingt dix (90) jours à partir de la date d'acquisition, le Logiciel, si il est utilisé comme indiqué, réalisera substantiellement la fonctionnalité décrite dans la documentation.
Axene ne garanti pas, cependant, que votre utilisation du Logiciel ne sera pas interrompue ou que le fonctionnement du Logiciel sera sans erreur ou sure. De plus, les mécanismes de sécurité implémentés par Axene ont des Limitations inhérentes, et vous devez déterminer si le Logiciel convient suffisamment a vos besoins. Axene garantie aussi que le média contenant le Logiciel, si il est fourni par Axene, est exempt de défauts en matériel et main-d'oeuvre et le restera pour une durée de quatre vingt dix (90) jours à partir de la date à laquelle vous avez acquis le Logiciel.
Le seul engagement d'Axene pour un quelconque manque à cette garantie, sera selon le choix d'Axene: (i) de remplacer votre média défectueux ou (ii) vous conseiller comment réaliser substantiellement la même fonctionnalité avec le Logiciel comme décrit dans la documentation par une procédure différente et qui n'est pas dans la documentation ou (iii) si les solutions ci-dessus ne sont pas applicables, le remboursement des droits de licences que vous avez payé pour le Logiciel.
Le Logiciel et la documentation réparés, corrigés, ou remplacés seront couverts par cette garantie limitée pour la période restant de garantie qui couvrait le Logiciel original, ou si cela est plus long, pour trente (30) jours après la date (a) de livraison à vous du Logiciel réparé ou remplacé, ou (b) de la date à laquelle Axene vous a indiqué comment utiliser le Logiciel pour réaliser une fonctionnalité décrite dans la documentation. Axene sera obligé d'honorer cette garantie seulement si vous informez Axene de votre problème avec le Logiciel durant la période applicable de garantie et fournissez la preuve de la date à laquelle vous avez acheté une licence pour le Logiciel. Axene fera des efforts commerciaux raisonnables pour réparer, remplacer, conseiller ou, pour les acheteurs individuels, rembourser conformément à la garantie ci-dessus, dans un délai de 30 jours à partir du moment ou le problème aura été signalé.
CECI EST UNE GARANTIE LIMITEE ET C'EST LA SEULE GARANTIE FOURNIE PAR AXENE. AXENE NE FOURNIT AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPRESSE NI DE GARANTIE SUR LA NON-INFRACTION AUX DROITS D'UN TIERS. LA DUREE DES GARANTIE IMPLICITES, INCLUANT SANS LIMITATION, LA GARANTIE COMMERCIALE ET D'APTITUDE A UN OBJET PARTICULIER, EST LIMITEE A LA PERIODE DE GARANTIE LIMITEE DEFINIE CI DESSUS. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS DE LIMITATION SUR LA DUREE DES GARANTIES IMPLICITES. SI TEL EST VOTRE CAS, CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. AUCUN REVENDEUR, AGENT OU EMPLOYE D'AXENE N'EST AUTORISE A MODIFIER, ETENDRE, OU FAIRE DES AJOUTS A CETTE GARANTIE.
Si vous faites une quelconque modification sur le Logiciel durant la période de garantie; si le média est sujet à un accident, maltraité ou mal utilisé ; ou si vous violez les clauses de ce contrat, alors cette garantie sera immédiatement terminée. Cette garantie n'est pas applicable si le Logiciel est utilisé sur, ou en conjonction avec un matériel ou un logiciel autres que les versions non modifiées des matériels et logiciels pour lesquels le Logiciel a été conçu pour être utilisé comme décrit dans la documentation.
CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS LEGAUX SPECIFIQUES, ET VOUS POUVEZ AVOIR D'AUTRES DROITS LEGAUX SELON VOTRE JURIDICTION.

Troisième partie: CLAUSES APPLICABLES POUR TOUTES LES AUTORISATIONS DE LICENCE

ETENDUE DE L'AUTORISATION

Vous pouvez :

Vous ne pouvez pas:

TITRE DE PROPRIETE

Les titre, droits de propriété et propriété intellectuelle concernant le Logiciel restent à Axene et/ou à ses fournisseurs. Le Logiciel est protégé par les lois et traités relatifs aux copyrights. Le titre de propriété et les droits s'y rapportant dans le contenu accédé à travers l'utilisation du Logiciel est le bien du propriétaire effectif du contenu et peut être protégé par les lois en vigueur. La licence ne vous donne aucun droit sur un tel contenu.

TERMINAISON

La licence prendra fin automatiquement si vous ne vous conformez pas aux limitations décrites dans la présente. En cas de terminaison du contrat, vous devez détruire toutes les copies du Logiciel et de la documentation.

CONTROLES A L'EXPORTATION

Le Logiciel, les informations sous-jacentes et la technologie s'y rapportant, ne doivent pas être téléchargés, exportés ou réexportés : En téléchargeant ou en utilisant ce logiciel, vous acceptez ce qui précède et vous signalez et certifiez que vous n'habitez pas, que vous n'êtes pas sous le contrôle, que vous n'êtes pas ressortissant ou résident d'un tel pays, ou que vous n'êtes pas présent sur une telle liste.

De plus, si le Logiciel dont vous avez acquis une licence est identifié comme produit non exportable (par exemple sur la boite, le média ou dans le processus d'installation) alors les règles suivantes sont applicables :
EXEPTE POUR L'EXPORTATION AU CANADA OU AU MEXIQUE POUR L'USAGE DANS CES PAYS PAR DES CITOYENS CANADIENS OU MEXICAINS, LE LOGICIEL ET TOUTE TECHNOLOGIE SOUS-JACENTE NE DOIT PAS ETRE EXPORTE EN DEHORS DES ETATS-UNIS OU VERS TOUTE ENTITE ETRANGERE OU "PERSONNE ETRANGERE" COMME DEFINI PAR LES REGLEMENTS DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS, INCLUANT SANS LIMITATION, QUICONQUE N'ETANT PAS CITOYEN, RESSORTISSANT OU LEGALEMENT RESIDANT PERMANENT DES ETATS-UNIS. EN TELECHARGANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ CE QUI PRECEDE ET VOUS CERTIFIEZ QUE VOUS N'ETES PAS UNE "PERSONNE ETRANGERE" OU SOUS LE CONTROLE D'UNE PERSONNE ETRANGERE.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

EN AUCUNE CIRCONSTANCE ET SOUS AUCUNE THEORIE LEGALE, ACTE, CONTRAT, OU AUTRE, AXENE OU SES FOURNISSEURS OU REVENDEURS NE POURRONT ETRE RENDUS RESPONSABLES A VOTRE EGARD OU A CELUI D'UNE AUTRE PERSONNE POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPECIAL, ACCIDENTEL, OU CONSECUTIF D'UN QUELCONQUE CARACTERE, INCLUANT SANS LIMITATION, LES DOMMAGES: DE PERTE DE CONTROLE, D'ARRET DE FONCTIONNEMENT, DE PANNE OU DE MAUVAIS FONCTIONNEMENT D'ORDINATEUR, OU TOUT AUTRE DOMMAGE OU PERTE COMMERCIALE. EN AUCUN CAS AXENE NE SERA RESPONSABLE AU DELA DU MONTANT RECU DE VOUS PAR AXENE POUR UNE LICENCE DU LOGICIEL, MEME SI AXENE AVAIT ETE INFORME DE LA POSSIBLITE DE TELS DOMMAGES, OU POUR TOUTE PLAINTE PROVENANT D'UNE AUTRE PARTIE. CETTE LIMITATION DES RESPONSABILITES PEUT NE PAS S'APPLIQUER A LA RESPONSABILITE POUR MORT OU BLESSURE PHYSIQUE DANS LA MESURE OU LA LOI EN VIGUEUR INTERDIT UNE TELLE LIMITATION. DE PLUS, CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCIDENTELS OU CONSECUTIFS, SI TEL EST VOTRE CAS, CETTE LIMITATION ET EXCLUSION NE S'APPLIQUE PAS A VOUS.

ACTIVITES A HAUT RISQUE

Le Logiciel n'est pas tolérant aux pannes, il n'est pas conçu, fabriqué ou prévu pour l'utilisation ou la revente comme équipement de contrôle en ligne dans des environnements dangereux nécessitants une exécution sans fautes, comme pour le fonctionnement des installations nucléaires, la navigation aérienne ou les systèmes de communications, le contrôle du trafic aérien, les machines aidant directement au maintient en vie, les systèmes d'armement, dans lesquels une panne du Logiciel peut conduire directement à la mort, des blessures corporelles, ou des dommages physiques ou environnementaux sévères ("Activités à Haut Risque"). Axene et ses revendeurs rejettent spécifiquement toute garantie implicite ou expresse d'aptitude pour des activités à haut risque.

DIVERS

Si la copie du Logiciel que vous avez reçu était accompagnée d'une version imprimée ou d'une autre forme de "copie écran" du contrat de licence d'utilisation pour utilisateur final dont les clauses varient de celles de ce contrat, ce serait alors la "copie écran" qui régirait votre utilisation du Logiciel. Ce contrat représente le contrat complet concernant cette licence du Logiciel et il ne peut être modifié seulement que par un texte rédigé par les deux parties.
L'ACCEPTATION DE TOUTE COMMANDE QUE VOUS FEREZ EST EXPRESSEMENT CONDITIONNEE PAR VOTRE AGREMENT AUX TERMES DE LA PRESENTE, ET NON A CEUX DE VOTRE COMMANDE.
Si un article de ce contrat est tenu pour non exécutoire, cet article devra être reformulé seulement avec les ajouts nécessaires pour le rendre exécutoire. Ce contrat est régit par les lois du New Jersey (excepté pour les conflits sur les articles de loi). L'application de la convention des nations unies sur les contrats pour la vente internationale de biens est expressément exclue.
DROITS RESTREINTS AU GOUVERNEMENT DES ETATS UNIS L'utilisation, la copie ou divulgation par le gouvernement est sujette à l'ensemble des restrictions des sous-paragraphes (a) à (d) des clauses sur les droits commerciaux spécifiques aux ordinateurs ("Commercial Computer-Restricted Rights") du FAR 52.227-19 si cela est applicable, ou des sous-paragraphes (c)(1)(ii) des clauses sur les droits des données techniques et des logiciels informatiques ("Rights in Technical Data and Computer Software") du DFARS 252.227-7013, ou du 252.211-7015, ou de la licence commerciale standard fournie par Axene, si elle est applicable, et dans les clauses similaires du NASA FAR. Le contractant/fabriquant est Axene Corporation, 30 Montgomery Street, Suite 604, Jersey City, NJ 07302-3821, USA.


Xclamation (c)1996-98. Axene